Un menu très copieux dont les ingrédients qui s’enchaineront seront forcément très débattus..
Adoption du Procès Verbal du dernier conseil… Et ses multiples remarques… Et en plat de résistance, pas moins de 18 délibérations…
- Ressources humaines Mise en place du nouveau règlement intérieur et de son annexe ( une charte informatique)
- Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG59 à compter du 1er janvier 2017 (pour les agents)
- Modalités de réalisation d’heures supplémentaires, complémentaires, dimanches et jours fériés (pour les agents)
- Création de deux postes : adjoint administratif de 2e classe et gardien de police
- Finances Rectification de la décision budgétaire modificative n° 2
- Décision budgétaire modificative n°3
- Tarification des concessions et redevances du cimetière
- Jeunesse Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour 2016 – 2019 : conventionnement pour le RAM, les centres de loisirs…
- Règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires (le Portail Famille notamment)
- Intercommunalité Fusion de l’USAN et SIABNA : approbation du périmètre et des statuts du nouveau syndicat mixte issu de la fusion (cela concerne la gestion de certains cours d’eau)
- Administration générale Avis sur la demande de retrait du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord (SDIS) au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord
- Convention de mutualisation du personnel de police avec la ville de Don : 2.5 jours de travail dans la commune voisine
- Répartition de l’actif de l’association Office Municipal des Sports (entre différentes associations sportives ayant fait des demandes
- Avis sur le passage de l’école municipale de musique en gestion associative et demande de subvention exceptionnelle – uniquement un avis car la création est effective -.
- Contrat de mixité sociale : cela concerne le logement public pour que Sainghin rentre dans les clous préfectoraux (25 % d’habitations de ce type d’ici 2025)
- Comité consultatif du monde associatif : modalités de remplacement d’un membre empêché
- Urbanisme Vente de l’immeuble 1bis rue du Chevalier de la Barre (ancienne remise municipale aujourd’hui à l’abandon)
- Délibération de principe pour la vente de la ferme Delattre avant le dépôt du permis de construire par Habitat 59/62/Picardie en vue de réaliser des logements
Bref, bon nombre de décisions à prendre dont certaines engageront la commune pour les années à venir…
Eric ROLAND